Séance du 03/06/2024· Avant l’article 4 quater (suite)
La parole est à M. Hervé de Lépinau.
Chargement…
NIDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate · mandat terminé le 9 juin 2024
La parole est à M. Hervé de Lépinau.
La parole est à M. Bruno Millienne.
Un peu de silence, s’il vous plaît !
La parole est à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités, pour donner l’avis du Gouvernement.
La parole est à Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale pour les articles 4 quater à 6, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme Emeline K/Bidi, pour soutenir l’amendement no 2921.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 153 Nombre de suffrages exprimés 147 Majorité absolue 74 Pour l’adoption 51 Contre 96
Je mets aux voix les amendements identiques nos 713 et 2483.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 151 Nombre de suffrages exprimés 144 Majorité absolue 73 Pour l’adoption 50 Contre 94
Je mets aux voix l’amendement no 996.
Sur les amendements nos 996 et 2483, je suis saisie par le groupe Rassemblement national de demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
La parole est à M. Stéphane Delautrette.
La parole est à M. Dominique Potier.
Le même avis que qui ? Le groupe Écologistes n’a pas encore pris la parole. Mme Laernoes est la première oratrice de son groupe. (Applaudissements sur les bancs des groupes LFI-NUPES, SOC, GDR-NUPES et Écolo-NUPES, ainsi que sur plusieurs bancs du groupe RE.)
La parole est à Mme Julie Laernoes.
La parole est à Mme Astrid Panosyan-Bouvet.
Un peu de calme, s’il vous plaît !
Vous devez exprimer des positions différentes au sein d’un même groupe pour bénéficier d’une deuxième prise de parole. La parole est à Mme Geneviève Darrieussecq.
Je suis désolée. Sinon, nous n’y arriverons jamais !
Un peu de silence, s’il vous plaît !
Il existe autant de nuances, j’imagine, que de membres de votre groupe !
Non. Ça ne marche pas, les nuances !
Vous exprimez la même position que votre collègue !
La parole est à M. le Premier ministre.
La parole est à M. Hervé de Lépinau.
La parole est à M. Sébastien Chenu.
La parole est à Mme Frédérique Meunier.
Très bien. Ainsi, le pluralisme au sein de chaque groupe sera respecté. J’accède à votre demande parce que nous entamons la discussion sur le titre II ; toutefois, je ne ferai pas cela pour chaque amendement, sinon, les débats n’avanceront pas. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes RN et LR. – M. Gilles Le Gendre et Mme Astrid Panosyan-Bouvet applaudissent également.)
D’accord. Pour le groupe Modem, quelqu’un veut-il exprimer une opinion différente de celle de M. Philippe Vigier ? Mme Darrieussecq ; j’en prends note. Même question pour le groupe La France insoumise. (« Non ! Ils n’ont pas le droit ! » sur plusieurs bancs des groupes RN et LR.) Au sein du groupe Renaissance ? Mme Panosyan-Bouvet, c’est noté. Au Rassemblement national ? M. de Lépinau, c’est noté également. Pour le groupe Socialistes et apparentés ? M. Potier et M. Delautrette – sous réserve que ce dernier exprime une opinion différente de celle de M. Potier. Vous levez la main, madame Ménard,…
Très bien. Pour le groupe LR, quelqu’un souhaite-t-il exprimer une opinion différente de celle Mme Genevard ?