Séance du 03/06/2024· Discussion commune et votes
Silence, s’il vous plaît !
Chargement…
NIDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate · mandat terminé le 9 juin 2024
Silence, s’il vous plaît !
Un peu de silence, s’il vous plaît !
Votre temps de parole est écoulé, je vous remercie. Votre groupe a déjà longuement abordé ce sujet.
Je suis saisie de trois amendements, nos 49, 1504 et 294, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 49 et 1504 sont identiques. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement no 49. Je vous invite à la concision, mon cher collègue, car nous avons déjà débattu d’amendements analogues.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 176 Nombre de suffrages exprimés 169 Majorité absolue 85 Pour l’adoption 73 Contre 96
Je mets aux voix les amendements identiques nos 289, 1503, 2331, 2387 et 3334.
La parole est à M. Didier Martin.
Excusez-moi de vous interrompre, mon cher collègue, mais vous n’exprimez pas une opinion divergente de celle de M. Juvin sur les amendements en discussion. (Murmures sur divers bancs.)
La parole est à M. Yannick Neuder.
La parole est à M. Philippe Juvin. Je vous donnerai ensuite la parole, monsieur Neuder, si votre opinion diffère de celle de M. Juvin.
La parole est à M. René Pilato.
La parole est à Mme Sandrine Rousseau.
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Hervé de Lépinau, pour soutenir l’amendement no 3334.
La parole est à Mme Lisette Pollet, pour soutenir l’amendement no 2387.
La parole est à M. Sylvain Maillard.
La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille, pour soutenir l’amendement no 2331.
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l’amendement no 1503.
Sur les amendements no 289 et identiques, je suis saisie par les groupes Les Républicains et Écologiste-NUPES de demandes de scrutin public. Sur les amendements no 49 et identique ainsi que sur l’amendement no 294, je suis saisie par le groupe Les Républicains d’autres demandes de scrutin public. Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 289, 1503, 2331, 2387 et 3334, tendant à supprimer l’article 4 quater. La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l’amendement no 289.
La parole est à M. Marc Le Fur.
La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 175 Nombre de suffrages exprimés 166 Majorité absolue 84 Pour l’adoption 66 Contre 100
Je mets aux voix l’amendement no 384.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 179 Nombre de suffrages exprimés 169 Majorité absolue 85 Pour l’adoption 63 Contre 106
Je mets aux voix l’amendement no 48.
La parole est à M. Aurélien Taché.
La parole est à M. Michel Castellani.
La parole est à Mme Annie Genevard, pour un rappel au règlement.