Séance du 04/06/2024· Article 5 (suite)
La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir – en montrant l’exemple – l’amendement no 386.
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NIDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate · mandat terminé le 9 juin 2024
La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir – en montrant l’exemple – l’amendement no 386.
Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 386 à l’article 5.Chers collègues, je vous informe qu’à la levée de la séance précédente, un peu avant vingt heures, j’ai réuni l’ensemble des parlementaires présents dans l’hémicycle. Nous avons décidé, compte tenu à la fois du rythme du débat et de la gravité des sujets qui nous occupent, de laisser la parole la plus libre possible aux orateurs, mais de réduire de deux minutes à une minute la durée des interventions. Cela permettra de donner la parole à tout le monde tout en accé…
L’ordre du jour appelle les questions au Gouvernement.Je note la tenue de certains d’entre vous. (Mme la présidente se tourne successivement vers les députés des groupes LFI-NUPES, GDR-NUPES et Écolo-NUPES, habillés aux couleurs du drapeau palestinien, et vers les députés du groupe LR, ceints de leur écharpe tricolore, comme M. François Cormier-Bouligeon.) Je crois qu’il est nécessaire de rappeler que nous sommes dans l’hémicycle de l’Assemblée nationale. (Les députés des groupes RE, RN, LR, Dem, HOR et LIOT se lèvent et applaudissent longuement, aussitôt suivis de ceux des groupes LFI-NUPES, …
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie (nos 2462, 2634).
La séance est ouverte.
La séance est ouverte.
Prochaine séance, demain, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie. La séance est levée.
Le Gouvernement et la commission répondront demain, s’ils le souhaitent, aux orateurs qui se sont exprimés sur l’article.La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
La parole est à Mme Elsa Faucillon.
La parole est à M. Stéphane Delautrette.
La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille.
La parole est à Mme Frédérique Meunier.
La parole est à M. Hadrien Clouet.
La parole est à M. Serge Muller.
La parole est à M. Gilles Le Gendre.
La parole est à M. Bertrand Pancher.
La parole est à M. Laurent Panifous.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard.
La parole est à M. Pierre Dharréville.
La séance est reprise.Voici le résultat du scrutin : Majorité requise pour l’adoption de la motion de censure, soit la majorité absolue des membres composant l’Assemblée 289 Pour l’adoption 89 La majorité requise n’étant pas atteinte, la motion de censure n’est pas adoptée.Je suspends la séance pour deux minutes. Nous poursuivrons ensuite l’examen du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie.
La séance est suspendue.
La séance est reprise.Voici le résultat du scrutin : Majorité requise pour l’adoption de la motion de censure, soit la majorité absolue des membres composant l’Assemblée 289 Pour l’adoption 222 La majorité requise n’étant pas atteinte, la motion de censure n’est pas adoptée.Je vais maintenant mettre aux voix la motion de censure déposée par Mme Le Pen et quatre-vingt-sept membres de l’Assemblée.Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Je rappelle que seuls les députés favorables à la motion de censure participent au scrutin, et que le vote se déroule dans les salles vois…
La parole est à Mme Christine Pires Beaune.
La séance est suspendue.
La discussion commune est close. Je vais maintenant mettre aux voix la motion de censure déposée par Mme Panot, M. Chassaigne et 104 membres de l’Assemblée. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. Je rappelle que seuls les députés favorables à la motion de censure participent au scrutin, et que le vote se déroule dans les salles voisines de l’hémicycle. Le scrutin va être ouvert pour une durée de vingt minutes : il sera donc clos à quinze heures quarante-sept.
La parole est à Mme Geneviève Darrieussecq.
Veuillez écouter le dernier orateur, c’est la moindre des choses.
La parole est à Mme Annie Genevard.
Non, je le dis aux députés : ça suffit, arrêtez d’interpeller continuellement le Gouvernement. (Protestations sur les bancs du groupe RN.)
La parole est à M. Julien Bayou.