Séance du 04/06/2024· Rassemblement des Soulèvements de la Terre dans le Tarn
La parole est à M. Jean Terlier.
Chargement…
NIDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate · mandat terminé le 9 juin 2024
La parole est à M. Jean Terlier.
La parole est à M. Alexandre Portier, pour soutenir l’amendement no 1644.
La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l’amendement no 1662.
L’amendement no 1925 de Mme Christine Loir est défendu.Sur les amendements no 387 et identique, je suis saisie par le groupe Les Républicains d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l’amendement no 387.
La parole est à M. le ministre délégué chargé de l’Europe.
La parole est à M. Fabien Di Filippo, pour soutenir l’amendement no 509.
L’amendement no 3160 de M. Christophe Bentz est défendu.La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 137.
La parole est à M. Olivier Faure.
La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l’amendement no 3161.
La parole est à M. Laurent Jacobelli.
Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 2683, 3161, 3160, 137, 509, 1925, 387, 1662, 1644, 441, 560, 63, 998 et 54, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 137 et 509 sont identiques, de même que les amendements nos 387 et 1662 et les amendements nos 441 et 560. La parole est à M. Dominique Potier, pour soutenir l’amendement no 2683.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Pierre Dharréville.
La parole est à Mme Annie Genevard.
La parole est à M. Sébastien Peytavie.
La parole est à M. Philippe Vigier.
La parole est à Mme Christine Pires Beaune.
La parole est à M. Benoit Mournet.
La parole est à M. le ministre délégué chargé de l’Europe.
La parole est à Mme Astrid Panosyan-Bouvet.
La parole est à M. Patrick Hetzel.
La parole est à M. Laurent Jacobelli.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour soutenir l’amendement no 2192.
La parole est à M. le ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique.
La parole est à M. Édouard Bénard.
La parole est à M. René Pilato.
La parole est à M. Frédéric Petit.
La parole est à M. le Premier ministre.