Séance du 07/06/2024· Article 7
La parole est à M. Nicolas Turquois.
Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
La parole est à M. Nicolas Turquois.
La parole est à M. Philippe Juvin.
La parole est à Mme la ministre.
La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille.
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à Mme Cécile Rilhac.
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Bruno Millienne.
La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur cette série d’amendements en discussion commune ?
La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l’amendement no 3200.
Nous en venons à une nouvelle série d’amendements identiques, nos 164, 936 et 3200.L’amendement no 164 de M. Patrick Hetzel a été défendu.La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 936.
L’amendement no 1528 de M. Marc Le Fur vient d’être défendu.
La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement no 892.
Nous en arrivons à deux amendements identiques, nos 707 et 892.La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 707.
La parole est à M. Christophe Bentz, pour soutenir l’amendement no 3199.
L’amendement no 2444 de Mme Annie Vidal est défendu.La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement no 585.
La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement no 212.
La parole est à Mme Geneviève Darrieussecq, pour soutenir l’amendement no 3280.
La parole est à M. Cyrille Isaac-Sibille, pour soutenir l’amendement no 2179.
Je suis saisie de plusieurs amendements pouvant être soumis à une discussion commune, dont deux séries d’identiques.La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 937.
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Anne Brugnera, pour soutenir l’amendement no 1969.
La parole est à M. Patrick Hetzel.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission sur les amendements en discussion commune ?
L’amendement no 3196 de M. Christophe Bentz est défendu.La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement no 78.
Je suis saisie de plusieurs amendements pouvant être soumis à une discussion commune, dont deux séries d’identiques.Les amendements nos 80 de Mme Sandrine Dogor-Such, 163 de M. Patrick Hetzel, 584 de Mme Emmanuelle Ménard et 3198 de M. Christophe Bentz sont défendus, tout comme les amendements identiques nos 583 de Mme Emmanuelle Ménard et 719 de M. Julien Odoul, les amendements identiques nos 582 de Mme Emmanuelle Ménard et 1527 de M. Marc Le Fur, et l’amendement no 77 de M. Thibault Bazin.La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir l’amendement no 899.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement no 1742.