Séance du 04/06/2024· Suspension et reprise de la séance
Avec MM. Le Gendre et Mournet, cela ferait trois orateurs du groupe Renaissance.
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NIDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate · mandat terminé le 9 juin 2024
Avec MM. Le Gendre et Mournet, cela ferait trois orateurs du groupe Renaissance.
La parole est à Mme Christine Loir, pour soutenir l’amendement no 1927.
J’ai noté dix demandes d’intervention, chers collègues, et il s’en ajoute d’autres à l’instant : je veux bien donner la parole à tout le monde, mais j’insiste pour que chacun s’en tienne à une minute.
La parole est à Mme Sandrine Dogor-Such, pour soutenir l’amendement no 1327.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Justine Gruet, pour soutenir l’amendement no 1191.
Quel est l’avis de la commission sur ces amendements en discussion commune ?
La parole est à M. Benoit Mournet, pour soutenir l’amendement no 962.
La parole est à M. Philippe Juvin, pour soutenir l’amendement no 646.
La parole est à M. François Cormier-Bouligeon, pour soutenir l’amendement no 1352.
La parole est à Mme Emmanuelle Ménard, pour soutenir l’amendement no 563.
La parole est à Mme Frédérique Meunier, pour soutenir l’amendement no 12.
La parole est à Mme Annie Genevard, pour soutenir l’amendement no 388.
Je suis saisie de trois amendements, nos 2199, 12 et 1352, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 12 et 1352 sont identiques. La parole est à Mme Christine Pires Beaune, pour soutenir l’amendement no 2199.
La parole est à M. Patrick Hetzel, pour soutenir l’amendement no 134.
Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 50, 134, 388, 563, 646, 962, 1191, 1327, 1927, 2395, 2931, 3020, 3387, 3419 et 2694, qui tendent à supprimer l’article 5. La parole est à M. Thibault Bazin, pour soutenir l’amendement no 50.
Sur l’amendement no 2199, je suis saisie par les groupes Les Républicains, Socialistes et apparentés et Écologiste-NUPES d’une demande de scrutin public.Sur les amendements identiques nos 12 et 1352, je suis saisie par le groupe Socialistes et apparentés d’une demande de scrutin public.Les scrutins sont annoncés dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.La parole est à Mme Isabelle Valentin, pour soutenir l’amendement no 2416.
Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’article 5. Deux orateurs par groupe ont pu exprimer des opinions différentes.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie (nos 2462, 2634).
La séance est reprise.
La séance est reprise.
La séance est suspendue.
La séance est suspendue.
Nous avons terminé les questions au Gouvernement.
La parole est à Mme Natalia Pouzyreff.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de l’enfance, de la jeunesse et des familles.
La parole est à M. Mathieu Lefèvre.
La parole est à Mme Sarah Tanzilli.
La parole est à M. Hadrien Clouet.
La parole est à Mme Charlotte Leduc.