Séance du 07/06/2024· Article 7 (suite)
Les amendements nos 2333 de Mme Marine Hamelet et 3061 de M. Antoine Villedieu sont défendus.
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NIDéputée · Yvelines, 5e circonscription · Avocate · mandat terminé le 9 juin 2024
Les amendements nos 2333 de Mme Marine Hamelet et 3061 de M. Antoine Villedieu sont défendus.
De nombreux orateurs souhaitent intervenir sur cette discussion commune ; leur nombre ne pourra excéder deux par groupe.La parole est à M. Sébastien Peytavie.
Nous poursuivons la discussion du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie.
Chers collègues, au moment où nous célébrons le quatre-vingtième anniversaire du Débarquement en Normandie, nous avons le plaisir de souhaiter la bienvenue à une importante délégation de la Chambre des représentants des États-Unis d’Amérique, conduite par M. Steve Scalise, chef de la majorité parlementaire ; vous reconnaîtrez également Mme la speaker émérite Nancy Pelosi, qui est à ses côtés. (Mmes et MM. les députés et les membres du Gouvernement se lèvent et applaudissent longuement.) Nous savons ce que nous leur devons. Merci à vous et bienvenue à l’Assemblée nationale.
La parole est à Mme Monique Iborra, pour soutenir l’amendement no 570.
La parole est à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités, pour donner l’avis du Gouvernement.
La parole est à Mme la ministre du travail, de la santé et des solidarités, pour donner l’avis du Gouvernement.
Ces amendements ont été présentés par leurs auteurs.Je rappelle que l’amendement no 1235 fait l’objet d’un sous-amendement no 3499.La parole est à Mme Laurence Maillart-Méhaignerie, rapporteure de la commission spéciale pour les articles 4 quater à 6, afin de donner l’avis de la commission sur ces amendements.
Monsieur le président Zelensky, au nom de la représentation nationale, je vous remercie. La France se tiendra toujours à vos côtés. Nous comptons sur vous, comme vous pouvez compter sur nous.
Ce matin, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi et commencé d’examiner, à l’article 6, les amendements nos 2212 à 426 en discussion commune.
L’amendement no 2216 n’est pas défendu. La parole est à Mme Laurence Cristol, rapporteure de la commission spéciale pour les articles 7 à 15, pour soutenir l’amendement no 2634.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie (nos 2462, 2634).
Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 2216 à l’article 7. Je propose que nous nous fixions l’objectif d’achever ce soir l’examen de l’article 7. (Approbations sur quelques bancs des groupes RE et Dem ainsi que sur les bancs des commissions.)
Monsieur le président de l’Ukraine, monsieur le Premier ministre, monsieur le ministre de l’Europe et des affaires étrangères, madame la ministre déléguée chargée des relations avec le Parlement, messieurs les Premiers ministres, monsieur le président de l’Assemblée nationale, mesdames et messieurs les députés, le 24 février 2022, il y a plus de deux ans déjà, par une violation flagrante de tous les principes du droit international, la Russie lançait une guerre d’invasion contre l’Ukraine. Depuis, avec un courage exemplaire, le pays tient, le peuple ukrainien résiste, drapé dans l’azur et l’or…
Je vous prie de m’excuser pour ce léger retard. J’étais avec une délégation de la Chambre des représentants des États-Unis, que je vous inviterai à saluer dans quelques instants lorsqu’elle sera présente dans les tribunes.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie (nos 2462, 2634).
La séance est ouverte.
La séance est ouverte.
La séance est ouverte.
La parole est à M. Sébastien Peytavie.
La parole est à Mme Raquel Garrido.
La parole est à Mme Monique Iborra.
La parole est à M. Patrick Hetzel.
La parole est à M. René Pilato.
Prochaine séance, à neuf heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’accompagnement des malades et de la fin de vie. La séance est levée.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Je prendrai uniquement les avis de la commission et du Gouvernement, puis nous lèverons la séance car j’ai de nombreux inscrits sur ces amendements en discussion commune. Nous y reviendrons demain.Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Elsa Faucillon, pour soutenir l’amendement no 2933.
La parole est à M. David Amiel, pour soutenir l’amendement no 1730.