Séance du 17/05/2024· Ordre du jour de la prochaine séance Prochaine séance, mardi 21 mai, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi d’orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture. La séance est levée.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 35 Nombre de suffrages exprimés 34 Majorité absolue 18 Pour l’adoption 23 Contre 11
Je mets aux voix l’amendement no 4619.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Inaki Echaniz, pour soutenir le sous-amendement no 5445, à l’amendement no 4619.Monsieur Echaniz, je vous laisse la primeur d’annoncer ce que vous proposez d’insérer après les mots « anciennes comme innovantes ».
Séance du 17/05/2024· Ordre du jour de la prochaine séance Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi d’orientation pour la souveraineté alimentaire et agricole et le renouvellement des générations en agriculture. La séance est levée.
Séance du 17/05/2024· Suspension et reprise de la séance La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
La parole est à M. Bruno Millienne.
Séance du 17/05/2024· Suspension et reprise de la séance Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 60 Nombre de suffrages exprimés 60 Majorité absolue 31 Pour l’adoption 10 Contre 50
Séance du 17/05/2024· Suspension et reprise de la séance Je mets aux voix l’amendement no 1379.
Séance du 17/05/2024· Suspension et reprise de la séance La parole est à M. Loïc Prud’homme.
La parole est à M. le ministre.
Séance du 17/05/2024· Suspension et reprise de la séance Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marie Pochon.
Séance du 17/05/2024· Suspension et reprise de la séance Quel est l’avis de la commission ?
Séance du 17/05/2024· Suspension et reprise de la séance Je propose que nous examinions un dernier amendement, le no 1379, sur lequel j’ai annoncé le scrutin public, puis nous lèverons la séance.La parole est à M. Loïc Prud’homme, pour le soutenir.
La parole est à M. Grégoire de Fournas.
Séance du 17/05/2024· Suspension et reprise de la séance La parole est à M. le ministre.
Séance du 17/05/2024· Suspension et reprise de la séance La parole est à M. Max Mathiasin.
La parole est à M. Éric Martineau.
Séance du 17/05/2024· Suspension et reprise de la séance Quel est l’avis du Gouvernement ?
Séance du 17/05/2024· Suspension et reprise de la séance Quel est l’avis de la commission sur ces amendements ?
Séance du 17/05/2024· Suspension et reprise de la séance La parole est à Mme Chantal Jourdan, pour soutenir l’amendement no 3890.
Séance du 17/05/2024· Suspension et reprise de la séance Sur l’amendement no 1379, je suis saisie par le groupe La France insoumise-Nouvelle Union populaire, écologique et sociale d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale.Je suis saisie de deux amendements, nos 3190 et 3890, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Max Mathiasin, pour soutenir l’amendement no 3190.
La parole est à M. Inaki Echaniz.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Séance du 17/05/2024· Suspension et reprise de la séance La parole est à Mme Annie Genevard.
Séance du 17/05/2024· Suspension et reprise de la séance Quel est l’avis du Gouvernement ?