Ah !
NIDéputé · Nord, 2e circonscription · Fonctionnaire de catégorie A · mandat terminé le 9 juin 2024
Ah !
Oui, j’étais là, et j’étais contre !
Une paille !
Si j’ai bien compris, vous avez décidé d’une sanction à mon égard au titre de l’article 72, alinéa 2, du règlement : « Le rappel à l’ordre avec inscription au procès-verbal est prononcé par le bureau ou par le président seul. Dans ce dernier cas, à la demande du député concerné, la procédure prévue à l’alinéa 4 est applicable. » Or l’alinéa 4 dispose que « lorsqu’est proposée une peine autre qu’un rappel à l’ordre simple, le bureau entend le député concerné ou, à la demande de ce dernier, l’un de ses collègues en son nom. » Sans remettre en cause votre autorité, monsieur le président, je deman…
Je n’ai pas à répondre.
Si je comprends bien, dans l’hémicycle, il faut respecter la priorité à droite ?
Et la motion de rejet ? Et la discussion générale ? Ça ne l’intéresse pas ?
Évidemment !
Eh oui !
Eh oui !
Oui, c’est énorme !
Pas un, deux !
Alors que ce texte va permettre de filmer la France entière !
Monsieur le président, je me fonde sur l’interprétation de l’article 9 de l’instruction générale du bureau relative à l’interdiction de téléphoner dans l’hémicycle. Si la décision que vous évoquez était si claire, elle aurait donné lieu, comme pour le port de la veste, à une modification de l’instruction générale du bureau et non pas seulement à une interprétation d’un de ses articles. Cela n’a pas été fait car une modification textuelle de l’instruction serait soumise à l’appréciation du Conseil constitutionnel qui examinerait la question du point de vue de la liberté de parole des parlementa…
Mais si vous voulez aller jusqu’à l’extrême de votre logique, je vous demanderai de pointer du doigt tous ceux et toutes celles qui ont diffusé des vidéos sur des plateformes en ligne, sur Twitter par exemple, notamment pendant le débat sur les retraites ou encore pas plus tard que cet après-midi (Exclamations sur divers bancs), et de les rappeler eux aussi à l’ordre pour qu’ils retirent l’intégralité de leur contenu… Évidemment, personne ne le fera. Je demande donc la même la liberté que tout un chacun, non pas pour moi-même – je ne sais pas de quoi vous parlez –, mais pour tous ceux qui s’ad…
Je ne sais pas qui vous visiez par ce qui ressemblait à un rappel à l’ordre (Rires sur les bancs du groupe RE), mais je tiens à vous signaler que l’article 9 de l’instruction générale du bureau interdit de téléphoner dans l’hémicycle, et que l’extension de cette interdiction ne résulte que d’une interprétation dudit bureau – contestable devant personne, ce qui est quelque peu étrange pour qui est attaché à l’État de droit.
Où est Gérald ?
Gérald n’est toujours pas là !
Parti à Tourcoing, peut-être.
Et avec Gérald !
Esprit de Gérald ou Gérald lui-même ? Je préfère que nous retrouvions Gérald en personne.
C’est bien trop court pour que M. le ministre ait le temps d’arriver !
J’ai l’impression que ça concerne Gérald !
Même nous ?
La discussion générale que nous aurons ce soir porte sur tous les articles !
Il a craqué, Gérald ?
Où est M. Darmanin ?
Quelqu’un a vu Gérald ?
Gérald ?
Où est Gérald ?