Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Contre |
| Pour |
Adopté |
| 22/10/2021 | L'amendement n° 390 de M. Benoit après l'article 41 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2022 (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 11/02/2021 | L'amendement n° 1629 (rect.) de M. Ciotti à l'article 19 bis du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture).voir l'amendement | Abstention(délégation) | Contre | Rejeté |
| 13/10/2020 | L'amendement n° 1400 de Mme Cariou et l'amendement identique suivant après l'article 2 du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 13/10/2020 | L'amendement n° 1399 de Mme Cariou après l'article 2 du projet de loi de finances pour 2021 (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 08/10/2020 | L'amendement n° 98 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 2 bis de la proposition de loi visant à renforcer le droit à l'avortement (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Adopté |
| 16/10/2019 | L'amendement n° 1672 de M. Juanico après l'article 2 du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 18/12/2018 | L'amendement n° 638 de Mme Pires Beaune à l'article 2 du projet de loi de finances pour 2019 (nouvelle lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 26/06/2018 | L'article 19 du projet de loi renforçant l'efficacité de l'administration pour une relation de confiance avec le public (nouvelle lecture). | Contre | Pour | Adopté |
| 03/08/2017 | L'amendement n° 57 de Mme Untermaier à l'article 6 bis du projet de loi organique pour la confiance dans la vie politique (nouvelle lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 03/08/2017 | L'amendement n° 56 de M. Potier à l'article 6 bis du projet de loi organique pour la confiance dans la vie politique (nouvelle lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 03/08/2017 | L'amendement n° 55 de M. Potier à l'article 6 bis du projet de loi organique pour la confiance dans la vie politique (nouvelle lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 27/07/2017 | L'amendement n°18 (rect.) de Mme Poletti après l'article 14 du projet de loi pour la confiance dans la vie publique (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 27/07/2017 | L'amendement n° 34 de M. Reitzer à l'article 6 du projet de loi pour la confiance dans la vie publique (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Adopté |
| 11/07/2017 | L'article premier du projet de loi d'habilitation à prendre par ordonnances les mesures pour le renforcement du dialogue social (première lecture). | Contre | Pour | Adopté |