Séance du 05/06/2024· Discussion générale
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz.
La parole est à Mme Marianne Maximi.
La parole est à M. Kévin Mauvieux.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Daniel Labaronne.
La parole est à M. Éric Coquerel, vice-président de la commission mixte paritaire.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du numérique.
La parole est à M. Alexandre Holroyd, rapporteur de la commission mixte paritaire.
L’ordre du jour appelle la discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France (no 2662 rectifié).
La séance est reprise.
La séance est suspendue.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion sur la proposition de loi visant à la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l’assurance maladie ; Discussion de la proposition de loi constitutionnelle tendant à la création d’une commission permanente aux collectivités territoriales et aux outre-mer ; Discussion de la proposition de loi visant à réduire la précarité sociale et monétaire des familles monoparentales. La séance est levée.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
La parole est à M. Fabien Roussel, rapporteur de la commission des affaires sociales.
L’ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Fabien Roussel et plusieurs de ses collègues, visant la prise en charge intégrale des soins liés au traitement du cancer du sein par l’assurance maladie (nos 2643, 2519).
C’est original ! J’espère que vous me montrerez la vidéo !La parole est à M. Steve Chailloux, rapporteur.
Il est interdit de filmer dans l’hémicycle, cher collègue, je me permets de vous le rappeler.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 82 Nombre de suffrages exprimés 82 Majorité absolue 42 Pour l’adoption 82 Contre 0
Je mets aux voix l’ensemble de la proposition de loi.
La parole est à M. Pierre Cazeneuve.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à Mme Béatrice Piron, pour le soutenir.
L’amendement no 14, de M. Pierre Cazeneuve, précédemment défendu, fait l’objet d’un sous-amendement no 15.
L’amendement no 13, que M. Cazeneuve a également défendu, fait l’objet d’un sous-amendement no 17.La parole est à M. Roger Chudeau, pour le soutenir.
L’amendement no 12 de M. Pierre Cazeneuve, qui vient d’être défendu, fait l’objet d’un sous-amendement no 16 .La parole est à Mme Béatrice Piron pour le soutenir.
La parole est à M. Pierre Cazeneuve, pour soutenir les amendements nos 9 et 11, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
La parole est à M. Roger Chudeau.
La parole est à Mme Béatrice Piron.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?