M. Gaël Le Bohec

Je l’ai effectivement déjà soutenu, mais j’insiste sur le fait que l’objet de cet amendement est de discuter de la fraternité et d’inscrire dans le texte cette composante de notre devise nationale, qui se trouve au cœur des valeurs républicaines. Au travers de la fonction publique, nous pourrions œuvrer en faveur de cette valeur forte qui, parfois, nous manque.

Je défendrai cet amendement ainsi que l’amendement no 1347 pour accélérer nos débats. Si les dispositions du chapitre Ier consacrent nos valeurs républicaines et visent à mieux les faire vivre et respecter au sein également de la fonction publique, une réaffirmation claire, revêtant une forte portée symbolique, est nécessaire. Tel est l’objet des deux amendements.L’amendement n° 1347 tend à mettre en lumière la valeur de fraternité qui est au cœur de nombreuses missions de service public et qui, pourtant, reste peu évoquée dans les textes qui le régissent. Par ailleurs, si le baromètre de la f…

Eh oui !

Monsieur le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, permettez-moi d’associer à ma question les quarante députés du groupe La République en marche qui ont pris, en décembre dernier, sous l’impulsion de Cécile Rilhac, l’initiative de porter le Grenelle de l’éducation au niveau local.La communauté éducative, les enseignants en premier lieu, fait preuve au quotidien d’un engagement sans relâche, sans compter, sans faille. Permettez-moi de les féliciter. La consultation que nous avons menée l’été dernier avait confirmé cet engagement : 70 % d’entre eux sont fiers d’être ens…

L’hôpital public doit être soutenu plus que jamais car pour venir à bout de la pandémie de la covid-19, ce qui se révèle une course contre la montre, les soignants sont à bout de souffle. Le quinquennat est marqué par une volonté de renouer avec les territoires. En matière de santé publique, ils doivent non seulement être soutenus mais, plus encore, être considérés comme un maillon essentiel dans la réponse à la crise sanitaire.Depuis de nombreuses années, l’hôpital public connaît des difficultés et le Gouvernement a décidé de le soutenir. Les investissements prévus sont d’un montant sans préc…

Eh oui !

Jean Lassalle, sors de ce corps !

Ah !

Très bien !

Honteux !

Vous l’avez dit, monsieur le rapporteur, et je vous en remercie, le principe d’égalité est consacré dans la Constitution. Toutefois, force est de constater que les résultats ne sont pas toujours au rendez-vous. Il peut donc être bon de rappeler ce principe et de voir comment nous pouvons agir concrètement pour qu’il soit pleinement respecté.J’ai entendu vos arguments, monsieur le rapporteur, madame la ministre, et par correction je vais retirer mon amendement, tout en attendant l’examen de l’article 17, qui nous donnera l’occasion de discuter des moyens de faire progresser concrètement l’égali…

Il vise à ce que les compléments de rémunération que prévoit cet article soient versés dans le strict respect de l’égalité entre les femmes et les hommes. Plusieurs collègues et moi-même souhaitons donc compléter l’alinéa 10 par les mots : « en tenant compte des principes de l’égalité salariale entre les femmes et les hommes. »

Avec tout le respect que j’ai pour vous, monsieur le rapporteur, les amendements relatifs à l’égalité entre les femmes et les hommes que nous avons adoptés portaient sur d’autres volets du texte, et j’estime que nous aurions tout intérêt à prendre en considération les indicateurs en la matière pour la question du financement. C’est pourquoi je maintiens l’amendement.

Je tiens à rappeler l’importance du rôle joué par le HCERES : il permet d’évaluer et de donner des inflexions ; il fournit des informations importantes relatives à l’enseignement supérieur.Par cet amendement, nous proposons d’utiliser les indicateurs du HCERES, notamment ceux relatifs à l’égalité entre les femmes et les hommes, pour définir des orientations de financement, que les opérateurs et les agences de financement seraient appelés à mettre en œuvre.

Lorsqu’on travaille sur la loi, dans notre système siloté, on commence toujours par se demander si une disposition relève du public ou du privé. Ne devrions-nous pas plutôt, à moyen et à long termes, travailler sur ce qui nous rassemble et peut nous être commun ? Je pense en particulier aux dispositions que nous avons votées dans le cadre de la loi de transformation de la fonction publique, au télétravail, à la formation et à de nombreux sujets sur lesquels nos propositions ne figuraient pas au bon article… Notre système est tellement siloté qu’il faut d’abord se demander où l’on habite avant …

Près de 15 000 nouveaux docteurs sont diplômés chaque année. Malheureusement, plusieurs milliers d’entre eux sont dans l’attente d’un recrutement dans la recherche publique et confrontés à des situations de précarité. L’article 5 vise à sécuriser les périodes post-doctorales par la création de deux contrats, l’un de droit public, l’autre de droit privé, adaptés aux réalités du terrain et destinés à mieux accompagner les docteurs dans leur période de transition vers des postes pérennes dans des activités de recherche publique ou privée ou dans d’autres secteurs de l’économie, de l’enseignement …

Eh oui !

Dans ce cas, votez pour le texte !

L’amendement vise en réalité à consacrer des missions qu’assumaient déjà les directeurs d’école avant la période particulière de crise sanitaire. C’est une façon de les remercier pour la qualité de leur travail.

Avant tout, permettez-moi de féliciter les directrices et les directeurs d’école pour leur engagement, leur motivation, lors de la crise que nous venons de traverser. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes LaREM, LR et MODEM.) Nous en avons tous été impressionnés lorsque nous avons visité des établissements. Jeudi dernier, à l’école La Roche des Grées de Guipry-Messac, j’ai assisté au cours d’un enseignant que des raisons médicales empêchaient de retrouver son poste : il travaillait depuis son domicile, ayant la moitié de ses élèves à distance, l’autre moitié dans la classe où je me…

Eh oui !

Eh oui !

Dès lors que nous connaissons l’importance de ces services, que nous avons pu mesurer dans nos circonscriptions, pourquoi ne pas les nommer dans le texte, afin de leur donner toute leur place et de leur témoigner la confiance qu’ils méritent ? Nous savons tous qu’ils interviennent au début de l’épidémie et qu’ils nous permettront de recueillir le plus grand nombre d’informations possible.

Vous ne voulez pas de notre système : nous l’avons bien compris. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes LaREM et MODEM.)

La seconde déclaration à laquelle je veux réagir est : « On ne veut pas de votre système de retraite. » Nous l’avions bien compris. En atteste d’ailleurs votre vote assez unanime en faveur de la motion de censure déposée par le groupe Les Républicains, laquelle plaidait en faveur de deux éléments très importants : le recul de l’âge légal de départ à la retraite – vous l’assumez, tant mieux ! – et l’extinction indispensable des régimes spéciaux bien avant 2045.

Je souhaite revenir sur quelques déclarations de nos collègues du groupe La France insoumise. L’un d’entre eux a dit que, comme on ne peut pas savoir si ça augmente ou si ça baisse, cela signifie que ça baisse. Je ne comprends pas cette phrase, qui me paraît antinomique. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LaREM.)

Avant de défendre ce sous-amendement, je voudrais remercier le rapporteur et l’ensemble des signataires de cette proposition de loi. Voilà près d’un an, à Furiani, le Onze parlementaire commémorait cette terrible catastrophe, et cette proposition de loi permet une prise de conscience de la gravité de l’événement qui s’est produit dans ce stade magnifique.Je me félicite également de la qualité des débats, qui profitent de la présence aujourd’hui dans l’hémicycle de deux ministres des sports : Roxana Maracineanu, la ministre actuelle, et Marie-George Buffet, membre de la commission des affaires …

Exactement !

Madame la ministre, je voudrais, en tout premier lieu, féliciter le Gouvernement pour son action, qui a donné à l’emploi une dynamique réelle et sans précédent dans notre pays : plusieurs centaines de milliers d’emplois ont ainsi été créés en ce début de quinquennat. Je saisis cette occasion pour féliciter aussi l’ensemble des fonctionnaires qui construisent ces chiffres et travaillent avec une grande conscience professionnelle, mais qui ont malheureusement été mis en cause tout à l’heure par certains et certaines de ceux qui se sont exprimés avant moi, ce qui est tout à fait dommage.Le chômag…

Eh oui !