Hier soir, nous avons adopté – j’insiste sur ce point – le projet de loi de finances pour 2024 en commission. Je veux saluer…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Hier soir, nous avons adopté – j’insiste sur ce point – le projet de loi de finances pour 2024 en commission. Je veux saluer…
C’est faux !
C’est faux !
Bravo !
Très bien, très sage !
Il est fort !
Oui, bravo !
Eh oui !
Vous avez auditionné 36 000 maires ?
Oh non ! Mais ce n’est pas vrai !
Nous sommes donc typiquement face à une loi qui ne repose pas sur une décision prise de façon centralisée avant d’être déclinée sur l’ensemble des collectivités territoriales : au contraire, nous avons pris soin d’associer chaque niveau de collectivité territoriale.
Dernièrement, nous avons même demandé aux maires des communes de définir eux-mêmes les zones d’accélération de la production d’énergies renouvelables. (Exclamations sur plusieurs bancs du groupe RN.) Nous avons donné la possibilité aux élus locaux, dans le cadre des assemblées des Scot, de se mettre d’accord pour déterminer le nombre d’hectares de développement pour chaque commune.
S’agissant de la loi dite ZAN, mon collègue du RN n’a manifestement pas lu le texte. Une fois de plus, vous évoquez les collectivités territoriales avec beaucoup de démagogie. Nous avons fait tout le contraire de ce que vous dites, puisque nous avons associé, dans le cadre de cette loi, l’intégralité des collectivités – les régions, les Sraddet – schémas régionaux d’aménagement, de développement durable et d’égalité des territoires – ou encore les Scot – schémas de cohérence territoriale.
C’est vrai !
…mais ce n’est pas une obligation. Le nombre de logements qui sont concernés par l’obligation de mise à niveau avant le 1er janvier 2025 est donc plutôt de l’ordre de 100 000 à 200 000 habitations.
À vous entendre, les dispositions votées à propos des passoires thermiques constitueraient un frein au marché immobilier. C’est absolument faux, c’est même le contraire. Au vu des récentes statistiques, les seuls biens immobiliers dont la mise sur le marché connaît une forte croissance sont ceux de type G ou F. Les Français ont donc compris qu’être propriétaire de passoires thermiques constituait un problème, c’est pourquoi ils les remettent sur le marché s’ils ne sont pas capables de réaliser eux-mêmes la rénovation.Deuxièmement, le chiffre que vous avez cité, monsieur Bazin, n’est pas exact.…
J’entends trop de bêtises sur la loi « climat et résilience », donc je voudrais rectifier un certain nombre de choses.
Eh oui !
Eh oui !
Stop à l’agribashing ! Oui aux retenues d’eau ! Soutenons nos agriculteurs ! (Applaudissements sur les bancs du groupe RE.)
Ce microtexte relève tout simplement de l’agribashing. À vous écouter, nos agriculteurs ne sont pas à la tête d’exploitations agricoles ; ils ont des fermes-usines – vous avez encore employé ce terme. À vous écouter, ils ne traitent pas leurs cultures contre les parasites ; ils empoisonnent nos sols et les Français. À vous écouter, ils n’élèvent pas leurs bêtes ; ils font de la maltraitance animale. À vous écouter, ils n’utilisent pas l’eau avec responsabilité pour nous nourrir ; ils monopolisent l’eau et la gaspillent.
J’appelle à voter contre cette proposition de loi, qui montre les agriculteurs du doigt, les stigmatise.
Répondez aux questions, monsieur le rapporteur !
…et qui n’a pas répondu à ma question. Je voudrais qu’il réponde, s’il a un peu de respect pour la représentation nationale : si nous sommes la « minorité présidentielle », avec qui M. le rapporteur compose-t-il la majorité dans cet hémicycle ? C’est une question simple, qui appelle une réponse simple. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe RE. – Exclamations sur quelques bancs du groupe LFI-NUPES.)
Je voudrais interroger de nouveau M. le rapporteur, qui nous traite depuis ce matin de « minorité présidentielle »…
Très juste !
Très bien !
Mais, monsieur le rapporteur, qui est le responsable de l’inflation dans notre pays ? C’est votre ami Poutine ! (Rires sur les bancs du groupe RN.) C’est la Russie ! (Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NUPES. – Applaudissements sur quelques bancs du groupe RE.) Et donc, ce que vous devez faire, ce que je vous demande solennellement, c’est de retirer votre proposition de loi qui n’a aucun sens. (Applaudissements sur de nombreux bancs du groupe RE. – Brouhaha.) Et déposez-en une pour condamner votre ami Poutine, pour condamner la Russie.Enfin, je souhaite que vous m’éclairiez. Vous nous ac…
Cette proposition de loi en dit long sur la philosophie de La France insoumise en particulier et de la NUPES en général : tout conflictualiser tout le temps ; opposer les Français entre eux ; trouver des boucs émissaires ; trouver des coupables. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe RE.)
Et fiers de l’être !