Séance du 09/12/2022· Article 10· président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire Le rapporteur est brillant !
Séance du 09/12/2022· Article 11 quater· président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire C’est ça, la vérité !
Séance du 09/12/2022· Article 9· président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire C’est bien ! C’est constructif !
Séance du 09/12/2022· Article 7· président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire Bien sûr !
Séance du 09/12/2022· Après l’article 11 bis· président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire Très bien !
Séance du 09/12/2022· Après l’article 11 bis· président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire C’est une bonne idée.
Séance du 09/12/2022· Article 1er (suite)· président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire D’abord, je salue votre présidence, qui ne mérite pas d’être mise en cause.Le présent amendement vise seulement à expliciter que les mesures d’adaptation au droit environnemental concernent les infrastructures de transport nouvelles ou existantes. La précision est importante s’agissant des projets à venir.
Séance du 09/12/2022· Rappel au règlement· président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire Non, c’était net !
Séance du 09/12/2022· Article 1er· président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire Excellent !
Séance du 09/12/2022· Après l’article 5· président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire On baisse les bras !
Séance du 09/12/2022· Article 5· président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire Chez nous, on a la culture du compromis !
Séance du 09/12/2022· Article 4 bis AA· président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire Bravo !
Séance du 09/12/2022· Article 4 bis AA· président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire Très bien !
Séance du 09/12/2022· Après l’article 3 (amendements appelés par priorité) (suite)· président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire Il est tout à fait satisfait !
Séance du 09/12/2022· Article 11 (suite)· président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire Madame la présidente, je demande une brève suspension de séance.
Séance du 08/12/2022· Après l’article 3 (amendements appelés par priorité)· président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire Total soutien !
Séance du 08/12/2022· Après l’article 3 (amendements appelés par priorité)· président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire Très bonne idée !
Séance du 08/12/2022· Suspension et reprise de la séance· président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire Excellent !
Séance du 08/12/2022· Article 3 (appelé par priorité) (suite)· président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire J’abonde dans le sens de Mme la ministre et je rappelle le travail effectué sur le terrain et en commission, en particulier avec les groupes parlementaires de la NUPES. La commission a ajouté au texte la nécessité de tenir compte de la biodiversité dans la planification des zones propices. Le travail ultérieur tiendra compte de la biodiversité marine si essentielle à la richesse des écosystèmes. J’insiste sur le travail transpartisan effectué pour tenir compte de la biodiversité.
Séance du 08/12/2022· Suspension et reprise de la séance· président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire Quel suspense !
Séance du 08/12/2022· Article 3 (appelé par priorité) (suite)· président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire Ils sont bien protégés !
Séance du 08/12/2022· Article 3 (appelé par priorité) (suite)· président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire Nouvelle défaite de M. Le Fur !
Séance du 08/12/2022· Article 3 (appelé par priorité) (suite)· président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire Ils n’aiment pas les territoires, la ruralité. Ils sont hors-sol.
Séance du 08/12/2022· Article 3 (appelé par priorité) (suite)· président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire Voilà la vérité !
Séance du 08/12/2022· Article 3 (appelé par priorité) (suite)· président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire Ne dites pas ça !
Séance du 08/12/2022· Suspension et reprise de la séance· président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire Et vous faites très bien !
Séance du 08/12/2022· Suspension et reprise de la séance· président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire Très bien !
Séance du 08/12/2022· Article 3 (appelé par priorité)· président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire Qui dépose le sous-amendement ?
Séance du 08/12/2022· Article 3 (appelé par priorité)· président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire Il y a de l’eau : 1,2 milliard de mètres cubes d’eau à valoriser. Mais, vous avez raison, le sujet des Step répond à la nécessité d’optimiser aussi la ressource en eau, d’où cette volonté d’avancer ensemble vers une simplification des procédures.
Séance du 08/12/2022· Article 3 (appelé par priorité)· président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire …qui mettait en avant la nécessité de promouvoir les Step. Les faire bénéficier des dispositions prévues dans le présent projet de loi permettrait de les développer.