M. Jean-Marc Zulesi

L’amendement est parfaitement satisfait par l’organisation même de notre système de transport. Cela me permet de rendre un hommage appuyé aux femmes et aux hommes de la Surveillance générale, la « Suge », qui accomplissent un travail exceptionnel pour assurer la sécurité de nos concitoyens. Je vous demande donc de retirer l’amendement ; à défaut, la commission émettra un avis défavorable.

Je tiens à rappeler le travail réalisé en commission, où a notamment été menée une audition de M. Jean-Marc Monteils. Le président du directoire de la SGP s’est expliqué devant la représentation nationale et a même, me semble-t-il, donné des gages lorsqu’il a évoqué les efforts accomplis s’agissant des coûts, de la santé au travail et de la sécurité sur les chantiers.Je tiens à le souligner : nous ne voulons pas imposer systématiquement la Société du Grand Paris – qui deviendra, je l’espère, la Société des grands projets. Grâce notamment à un amendement défendu en commission par Guy Bricout, n…

Nous en avons déjà débattu en commission. La proposition de loi traduit la volonté de s’appuyer sur l’ossature ferroviaire : le train doit être la colonne vertébrale des Serm. Le cas échéant – j’assume donc ces termes –, d’autres solutions de mobilité pourraient permettre de leur donner corps et il ne faut en écarter aucune. Nous avons ainsi adopté l’excellent amendement de M. Bruno Millienne sur l’intégration des transports guidés, qui peuvent être complétés par le covoiturage ou les cars express.Je souhaite donc que les mots « le cas échéant » soient maintenus, car ils permettent d’affirmer …

M. le ministre délégué l’a très bien dit. Il s’agit d’un amendement rédactionnel.

Au risque de me répéter, je rappelle que les Serm, qui bénéficient de l’ingénierie ferroviaire française, notamment de SNCF Réseau et de la SGP, pourront utiliser l’ossature ferroviaire existante et rouvrir des lignes oubliées. L’amendement est donc satisfait. Je demande son retrait ; à défaut, avis défavorable.

Je salue l’engagement de M. Jimmy Pahun pour sa circonscription. Je voudrais rassurer les députés morbihannais : l’article 1er permet déjà aux élus locaux de renforcer les dessertes fines du territoire, en s’appuyant notamment sur l’ossature ferroviaire. J’ajoute que le texte prévoit d’élargir les missions de la SGP. L’expertise en ingénierie technique et financière de ce nouvel acteur contribuera aux efforts visant à redonner vie à des lignes oubliées. L’amendement est donc pleinement satisfait par la proposition de loi.Je demande de retrait de l’amendement et du sous-amendement ; à défaut, a…

Défavorable.

L’amendement est satisfait par l’article 1er, fruit notamment de l’excellent travail mené avec le groupe Écologiste-NUPES et Mme Lisa Belluco. En outre, il omet deux points essentiels : la lutte contre l’autosolisme et la lutte contre les transports les plus carbonés. Je vous propose donc de maintenir la rédaction actuelle de l’article.Nous aurons l’occasion, dans le cadre du débat sur l’article 1er, de revenir sur la ruralité.Avis défavorable sur l’amendement et le sous-amendement.

Défavorable.

Vous l’aurez deviné, mon avis sera défavorable sur cet amendement. Bien entendu, le périmètre du texte dépasse les seules métropoles et grandes villes. Une simple lecture de cet article 1er vous montrerait l’importance que nous accordons au développement des territoires et à la multimodalité. Nous irons d’ailleurs plus loin en la matière en soutenant un amendement de Guy Bricout relatif au désenclavement des territoires ruraux.

Je remercie les différents intervenants pour leur discours très constructif. Sans entrer dans le détail du texte, je rappellerai que l’article 1er ne tend pas à limiter le développement des Serm aux grandes villes. Nous avons veillé en effet au désenclavement des territoires et, je l’affirme, nous donnerons un avis favorable à un certain nombre d’amendements visant à prendre en compte la ruralité.Ensuite, pour ce qui est des différents modes de transport, le président Valence l’a évoqué, notre volonté eût été bien entendu de réserver une plus grande place au vélo. Malheureusement, l’article 40…

La commission a décidé de retenir la formulation « au moins dix », précisément pour laisser ouverte la possibilité de fixer des objectifs encore plus ambitieux. Pour définir cette borne minimale, nous nous sommes appuyés sur les travaux du Conseil d’orientation des infrastructures (COI), qui préconise la constitution d’une douzaine de Serm. Par ailleurs, vous avez raison de souligner qu’au vu des enjeux évoqués ce matin, le champ de la proposition de loi dépasse le cadre des seules métropoles – c’est même tout l’objet des services express régionaux métropolitains.Votre demande étant satisfaite…

Il est le fruit du travail de la commission, qui a mis en évidence la volonté partagée de supprimer la nécessité de passer par un décret en Conseil d’État sur cette question importante des Serm. Je souligne en effet humblement que la commission a en quelque sorte fait le travail du Gouvernement en prévoyant dans la loi les dispositions qui pourraient figurer dans le décret. Voilà pourquoi je tenais à reprendre l’amendement de Mme Petex-Levet, sur lequel j’émettrai donc un avis favorable, comme d’ailleurs sur l’amendement identique no 88.

Je le reprends, madame la présidente.

Votre demande est non seulement satisfaite par l’adoption des excellents amendements identiques sur lesquels Mme Arrighi et moi-même avons travaillé, mais le sera également par l’adoption de l’amendement no 159 de M. Valence que nous examinerons tout à l’heure et qui prévoit que « le Gouvernement remet au Parlement un rapport annuel faisant état de l’engagement financier de l’État en faveur des projets de services express régionaux métropolitains » (Serm). Demande de retrait ; à défaut, avis défavorable.

Défavorable.

La vie de député offre des moments exceptionnels. J’en fais à l’instant l’expérience, en présentant depuis la tribune ma proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains (Serm). Les députés connaissent aussi des moments plus difficiles ; ce fut mon cas, et celui de mon équipe, hier, en découvrant les insultes venues salir, avec une rare violence, la devanture de ma permanence à Salon-de-Provence.À de telles méthodes, aux insultes que provoquerait mon engagement dans le domaine des transports, je réponds aujourd’hui par l’action, en vous présentant ce texte. Pour qu’il …

Il faisait la sieste !

Vous n’aimez pas la France !

Très bien !

Très juste !

Colossal !

Ah, le rapporteur général : la voix de la raison !

Faux !

Ben voyons !

Et il n’y a pas Denis Brogniart !

Vous avez raison !

C’est vrai !

Très bien !

Très bien !