M. Jean-Marc Zulesi

Bravo !

Le sujet qui nous réunit aujourd’hui ne cesse de prendre de l’importance dans la vie de nos concitoyens et dépasse les clivages partisans : il s’agit de l’amélioration des mobilités du quotidien. Ce qui nous réunit aujourd’hui, ce sont les conclusions de la commission mixte paritaire (CMP), députés et sénateurs étant parvenu à un accord sur la proposition de loi relative aux services express régionaux métropolitains, les Serm – je salue le travail que nous avons mené avec le sénateur Philippe Tabarot pour y parvenir.Le vote de cet après-midi n’a rien d’anodin puisque ce texte prévoit les outil…

C’est très clair !

Bravo !

Quelle modestie !

Excellent !

Je retire mon amendement, dont j’avais indiqué qu’il s’agissait d’un amendement d’appel. Je tiens toutefois à vous alerter sur la difficulté que les douaniers rencontrent chaque matin face à ce trafic et je souhaite vivement que les parlementaires soient associés à l’élaboration du plan auquel Mme la rapporteure a fait référence. (Applaudissements sur quelques bancs du groupe RE.)

D’un mot, cet amendement, élaboré avec mes collègues Laetitia Saint-Paul et Corinne Vignon à la suite d’un déplacement à l’aéroport Paris-Charles-de-Gaulle (CDG), est un amendement d’appel visant à obtenir un rapport sur le trafic d’espèces protégées, qui serait rédigé en lien avec les douaniers et les associations de lutte contre ces trafics. (Applaudissements sur plusieurs bancs du groupe RE.)

Je serai bref, car je vous sais pressés de rentrer en circonscription. Je vous remercie pour le travail que nous avons réalisé, non seulement en commission et dans l’hémicycle, mais également en amont. Ce travail de coconstruction a permis de rendre le texte beaucoup plus ambitieux. Je remercie M. le ministre délégué et ses services, avec lesquels nous avons très bien travaillé. Bien entendu, je remercie les administratrices qui ont, une nouvelle fois, réalisé un travail exceptionnel.Chers collègues, à nous désormais de faire vivre ce texte au Sénat et, par la suite, d’assurer ce que j’appelle…

Cet amendement, fruit des travaux en commission menés avec le groupe Écologiste, prévoit que la proposition élaborée par les collectivités locales en vue d’obtenir le statut de Serm devra comprendre un plan de financement. Voilà qui répond à la juste remarque formulée par M. Vatin.

Défavorable.

Avis très favorable.

Nous avons déjà débattu de cette question grâce à un amendement du groupe Écologiste. Avis défavorable.

Compte tenu de l’adoption de l’amendement no 198, qui avait pour objet la publication d’un décret en Conseil d’État fixant les niveaux sonores maximaux admissibles pour la rénovation ou la création d’une nouvelle infrastructure de transports terrestres, je demande le retrait de cet amendement. Sinon, avis défavorable.

Il est important d’éclairer la représentation nationale sur ce sujet. Avis favorable.

Ils ont pour but de concentrer la rédaction de cet excellent amendement sur le fret ferroviaire en supprimant la mention à la logistique urbaine, enjeu à part entière qui sort du cadre de la proposition de loi. Sous réserve de leur adoption, je serai favorable à l’amendement.

Défavorable.

Voilà un engagement que votre serviteur a tenu, puisque nous étions convenus lors de l’examen en commission que nous travaillerions sur ce sujet. Avis favorable.

Votre amendement pose un premier problème : le périmètre d’un projet autoroutier peut dépasser celui d’un Serm, et inversement. Il faudrait clarifier ce que vous entendez par « périmètre » des Serm.Ensuite, dans ses travaux conduits par David Valence, le Conseil d’orientation des infrastructures a fait état – on nous l’a assez reproché – d’une volonté de réorienter les fonds, avant tout en faveur du transport ferroviaire mais aussi au profit du transport routier.Enfin, en commission, nous avons souhaité que les concessionnaires d’autoroutes soient associés aux Serm, par exemple en vue de réser…

Favorable.

Je vous propose de le retirer au profit de l’amendement no 159 de M. David Valence, qui demande un rapport plus global, mieux à même d’établir le montant du financement des Serm par l’État. Si vous maintenez le vôtre, j’émettrai un avis défavorable.

Cet amendement sera satisfait par l’adoption des excellents amendements identiques nos 44 et 99, respectivement déposés par MM. Vincent Thiébaut et Pierre Vatin. Avis défavorable.

Là encore, je comprends votre idée mais il ne me semble pas utile d’ajouter des dates au texte. De plus, l’amendement défendu par M. Leseul supprime toute référence au trafic routier, or il faut favoriser la décarbonation des axes routiers. Demande de retrait ou avis défavorable.

Je comprends tout à fait l’idée mais je vous renvoie aux amendements identiques nos 114 et 135, que nous examinerons dans quelques instants et qui sont le fruit d’un travail conjoint avec Mme Arrighi. Ils vont bien plus loin, en effet, en faisant reposer le plan de financement sur une démarche plus globale qui tient notamment compte du matériel roulant. Je vous propose de retirer l’amendement au profit de ceux-là.

Défavorable.

Demande de retrait de l’amendement no 36 au profit de celui-ci.

Il vise à associer les départements à la concertation sans préciser, comme le propose M. Leseul, qu’ils sont gestionnaires des routes départementales, car cela va de soi.

En 2017, notre majorité a trouvé la SNCF chargée d’une dette de 35 milliards, que l’État a reprise. Le gouvernement précédent était plutôt de gauche et certains de vos collègues en faisaient partie. Il faut faire preuve d’un peu d’humilité.Nous avons mené la réforme du quatrième paquet ferroviaire, mais il ne faudrait pas confondre l’ouverture à la concurrence avec une privatisation : en aucun cas nous n’avons privatisé la SNCF !La majorité a accompli un travail essentiel : avec la loi d’orientation des mobilités (LOM), elle a augmenté de 40 % les crédits affectés aux infrastructures ; dans la…

L’amendement étant satisfait, demande de retrait. À défaut, avis défavorable.

Cet amendement me donne l’occasion de préciser que c’est aussi pour lutter contre l’artificialisation des sols que je plaide pour la densification des quartiers autour des gares. J’ajoute qu’il y aura certes de nouvelles infrastructures à moyen et long terme, mais que les premiers Serm utiliseront les infrastructures existantes. Ce qu’il nous faut, c’est donc travailler sur la multimodalité, notamment, augmenter la fréquence des trains. Enfin, c’est encore pour lutter contre l’artificialisation des sols que j’ai souhaité mettre la régénération des petites lignes sur le devant de la scène, afin…