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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Contre(délégation) |
| Pour |
Adopté |
| 04/02/2021 | L'amendement n° 1618 de M. Ciotti après l'article premier du projet de loi confortant le respect des principes de la République (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 29/01/2021 | L'article 8 bis de la proposition de loi visant à renforcer la lutte contre la maltraitance animale (première lecture). | Contre | Pour | Adopté |
| 30/09/2020 | L'amendement n° 604 de M. Aubert après l'article 25 bis du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (première lecture). | Pour | Contre | Rejeté |
| 30/09/2020 | L'amendement n° 365 de M. Demilly après l'article 25 bis du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |
| 30/09/2020 | L'amendement n° 797 de M. Bricout après l'article 25 bis du projet de loi d'accélération et de simplification de l'action publique (première lecture). | Pour | Contre | Rejeté |
| 30/01/2020 | L'amendement n° 1 de M. Coquerel après l'article 4 de la proposition de loi relative à la déshérence des retraites supplémentaires (première lecture).voir l'amendement | Abstention(délégation) | Contre | Rejeté |
| 11/10/2018 | La motion de rejet préalable, déposée par M. Gilles Le Gendre, de la proposition de loi relative à l'inclusion des élèves en situation de handicap (première lecture). | Contre | Pour | Adopté |
| 03/06/2018 | L'amendement n° 1556 de M. Peu à l'article 29 du projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (première lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Adopté |
| 03/10/2017 | L'ensemble du projet de loi renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |