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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Abstention |
| Contre |
Rejeté |
| 05/03/2024 | L'ensemble de la proposition européenne relative à l'adoption d'une loi européenne sur l'espace. | Pour | Abstention | Adopté |
| 05/03/2024 | L'amendement n° 25 de M. Piquemal à l'article unique de la proposition européenne relative à l'adoption d'une loi européenne sur l'espace.voir l'amendement | Contre | Abstention | Adopté |
| 05/03/2024 | L'amendement n° 23 de M. Piquemal à l'article unique de la proposition européenne relative à l'adoption d'une loi européenne sur l'espace.voir l'amendement | Contre | Abstention | Adopté |
| 05/03/2024 | L'amendement n° 29 de M. Piquemal à l'article unique de la proposition européenne relative à l'adoption d'une loi européenne sur l'espace.voir l'amendement | Contre | Abstention | Rejeté |
| 11/12/2023 | La motion de rejet préalable, déposée par Mme Cyrielle Chatelain, du projet de loi pour contrôler l'immigration, améliorer l'intégration (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 11/10/2023 | L'article 5 du projet de loi visant à sécuriser et réguler l'espace numérique (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 03/10/2023 | L'amendement n° 417 de Mme Lebon à l'article 11 du projet de loi pour le plein emploi (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 17/07/2023 | L'amendement n° 515 de M. Loubet après l'article premier du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 17/07/2023 | L'amendement n° 636 de M. Meurin après l'article premier du projet de loi relatif à l'industrie verte (première lecture).voir l'amendement | Pour | Contre | Rejeté |