M. Olivier Véran

Sans aucune polémique, je vous invite à prendre contact avec l’équipe de réanimation de l’hôpital Cochin, qui dispose aussi d’une maternité de niveau 3.

Je ne sais pas si le député Bazin est présent mais, comme vous, monsieur Le Fur, il a fait hier plusieurs interventions sur les femmes enceintes et la vaccination.

Même avis.

En effet : je n’ai pas prétendu qu’il n’y aurait aucune faille, ni que certains ne trouveront pas le moyen de frauder, mais nous visons un système simple.Enfin, monsieur Chiche, je vous le dis en toute amitié : quand avez-vous fait un chèque au restaurant pour la dernière fois ? C’était sûrement il y a très longtemps !

Je n’ai pas été assez précis, monsieur Huygue, mais il est prévu un deuxième motif pour vérifier la concordance des documents : lorsque le passe ne se rattache manifestement pas à la personne qui le présente. Comme vous ne ressemblez certainement pas à votre sœur, même si je ne la connais pas, il y a peu de risques que la situation que vous évoquez se produise. (Protestations sur les bancs du groupe LR.)

Vous avez le droit d’être opposés à ce que nous proposons mais, par pitié, n’invoquez pas des principes qui n’en sont pas. La vérification de la concordance entre éléments d’identité est une pratique assez banale.Le présent amendement vise à prendre en compte les débats qui ont eu lieu en commission ; il est en outre – je le précise à l’attention de M. Larrivé, qui s’en est inquiété – parfaitement conforme aux remarques du Conseil d’État, qui ne voit aucune difficulté dans ce dispositif dès lors qu’il est question de considérations objectives. Nous proposons ainsi la rédaction suivante : « lor…

Messieurs les députés, vous avez sans doute toujours raison… (Exclamations sur les bancs du groupe LR.)

Même avis.

…elle ne procédera pas à un contrôle d’identité, mais vérifiera la concordance entre les éléments d’identité figurant sur le billet et ceux figurant sur votre document d’identité. Je vous propose alors de lui signifier qu’elle est en train d’outrager vos droits et les principes fondamentaux des libertés individuelles, de lui dire que vous vous inscrivez en faux contre ce qui ressemble à un esclavagisme tel que décrit par Orwell. Ensuite, vous lui donnerez votre carte d’identité, vous entrerez dans l’avion et tout ira très bien. (Applaudissements sur les bancs du groupe LaREM.)Il existe une gra…

Pour ceux d’entre vous qui rentreront dans leur circonscription demain en avion, lorsque vous aurez tendu votre billet à l’hôtesse au sol, qui n’est pas assermentée, ne dispose d’aucun pouvoir de police, et qu’elle vous demandera votre passeport ou votre carte d’identité (Applaudissements sur quelques bancs du groupe LaREM. – Protestations sur les bancs du groupe LR),…

Oh là là !

N’importe quoi !

Défavorable également.

Défavorable.

Même avis.

Je croyais qu’il n’y avait pas d’épidémie !

Défavorable.

C’est hors sujet ; je ne répondrai pas.

Non, il n’est pas systématique !

Même avis.

Si nous poursuivions ainsi pendant 70 ou 75 jours, nous parviendrions à protéger toute la population française contre les formes graves ; c’est bien l’objectif de ce texte. (Applaudissements sur plusieurs bancs des groupes LaREM et Dem.)

Si, monsieur Bernalicis ; soyez donc tous rassurés.Monsieur Ruffin, le simple fait que vous soyez en train de débattre et que le sujet du passe vaccinal fasse un peu de bruit nous permet de réaliser des bonds de géant en matière de protection des Français puisque le nombre des primo-vaccinations augmente. Il était passé de 20 000 à 40 000 par jour. Je viens de prendre connaissance des chiffres pour aujourd’hui : nous battons un record que nous n’avions pas atteint depuis le 1er octobre puisque 66 000 de nos concitoyens qui n’étaient pas vaccinés ont décidé aujourd’hui – et je ne crois pas au h…

La situation la plus fréquente se rencontre dans toutes les communes de vos circonscriptions ou presque, si vous avez une piscine municipale ou un guichet qui vend des titres de transport en commun. Bref, tout service public ou privé qui applique des tarifs réduits en fonction des catégories d’âge est fondé à procéder à une vérification de concordance entre les éléments d’identité figurant sur le titre et une pièce d’identité.Dans TousAntiCovid, il n’y a rien qui concerne l’identité en dehors du nom, du prénom et de la date de naissance. Il n’y a pas la photo. Ne faisons pas de cette mesure un…

Les motifs impérieux seront définis par voie de circulaire et non par la loi, sinon ce qui n’y figurerait pas ne pourrait pas être considéré comme un motif impérieux. Tout ce que je peux vous indiquer, c’est que la nécessité de se rendre à une convocation judiciaire en fera partie. C’était déjà un motif de sortie pendant le confinement.

…il y a une raison sérieuse de penser qu’il y a une discordance. Sommes-nous d’accord ? Il en va de même si le document est manifestement très mal contrefait. Dès lors, une vérification de la concordance entre les éléments d’identité mentionnés sur le passe et une pièce d’identité – et non un contrôle ou une vérification d’identité – pourra être effectuée.J’ai entendu parler des chèques. Le cas le plus classique n’est pas celui-là, mais plutôt celui du buraliste qui doit contrôler que la personne lui achetant un paquet de cigarettes est bien majeure. Il procède ainsi à une vérification de conc…

De la même manière, je prendrai une seule fois la parole sur tous les amendements qui concernent la question du contrôle d’identité.Pour clarifier les éléments qui sont importants, je présente par anticipation – mais je le présenterai formellement – l’amendement du Gouvernement, qui tient compte des remarques faites par les parlementaires et des débats qui ont eu lieu en commission.Je demande vraiment votre attention sur ce point. Selon la rédaction de la seconde phrase de l’alinéa 16 qui vous sera proposée, il peut être procédé à la vérification en cas de « raisons sérieuses de penser » qu’il…

Défavorable également.

J’ai déjà répondu.

Il est défavorable également. Je voudrais répondre aux propos de M. Jumel, qui n’étaient pas liés à l’amendement mais dont je comprends le sens. Il n’y a certes pas de contrôles systématiques mais des contrôles aléatoires peuvent être diligentés. Il n’existe donc pas d’obligation de résultat en la matière, mais un contrôle peut survenir à tout moment et sur n’importe quel trajet.

À l’heure où le nombre de contaminations augmente – Santé publique France communiquera le nombre ce soir mais il me semble que nous en avons enregistré aujourd’hui 335 000 dans notre pays –, j’invite de nouveau celles et ceux qui hésitent encore à se faire vacciner pour se protéger.