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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Adopté |
| 25/11/2019 | La motion de rejet préalable, déposée par M. André Chassaigne, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (nouvelle lecture). | Pour | Contre | Rejeté |
| 07/11/2019 | L'amendement n° 2180 du Gouvernement à l'article 38 et état B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture) - Mission Santévoir l'amendement | Contre | Pour | Adopté |
| 05/11/2019 | Les crédits de la mission Sécurités à l'article 38 et état B de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2020 (première lecture) | Abstention | Contre | Adopté |
| 23/10/2019 | L'article 6 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020 (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 02/10/2019 | L'article 3 du projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 17/09/2019 | L'ensemble du projet de loi d'orientation des mobilités (nouvelle lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 11/09/2019 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (texte de la commission mixte paritaire). | Abstention | Contre | Adopté |
| 23/07/2019 | L'amendement n° 22 de Mme Frédérique Dumas à l'article premier du projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse (première lecture). | Abstention | Contre | Rejeté |
| 02/07/2019 | L'ensemble du projet de loi pour une école de la confiance (texte de la commission mixte paritaire). | Abstention | Contre | Adopté |
| 27/06/2019 | L'amendement n° 630 de M. Aubert à l'article premier du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Pour | Rejeté |
| 26/06/2019 | L'amendement n° 227 de Mme Brenier à l'article premier du projet de loi relatif à l'énergie et au climat (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Pour | Rejeté |
| 12/06/2019 | La déclaration de politique générale du Gouvernement de M. Édouard Philippe (application de l'article 49, alinéa premier, de la Constitution). | Abstention | Contre | Adopté |
| 06/06/2019 | L'article 7 du projet de loi d'orientation des mobilités (première lecture). | Pour | Abstention | Adopté |
| 21/05/2019 | L'ensemble de la proposition de loi portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (nouvelle lecture). | Contre | Abstention | Adopté |
| 26/03/2019 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (première lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 22/03/2019 | L'article 10 du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (première lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 19/02/2019 | L'ensemble du projet de loi pour une école de la confiance (première lecture). | Abstention | Contre | Adopté |
| 15/02/2019 | L'amendement n° 726 de M. Juanico à l'article 9 du projet de loi pour une école de la confiance (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Pour | Rejeté |