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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 27/11/2015 | L'amendement n° 20 de M. Lurton et l'amendement identique n° 628 de M. Degallaix à l'article 5 undecies du projet de loi relatif à la santé (nouvelle lecture).voir l'amendement | Non votant | Contre | Adopté |
| 26/11/2015 | La motion de renvoi en commission, déposée par M. Bruno Le Roux, à la proposition de loi visant à accorder des trimestres complémentaires aux responsables associatifs lors du calcul de leur retraite (première lecture). | Non votant | Pour | Adopté |
| 25/11/2015 | L'article n° 5 decies du projet de loi relatif à la santé (nouvelle lecture). | Non votant | Pour | Adopté |
| 25/11/2015 | L'autorisation de la prolongation de l'engagement des forces aériennes au-dessus du territoire syrien, en application de l'article 35, alinéa 3, de la Constitution. | Non votant | Pour | Adopté |
| 24/11/2015 | L'article 4 ter du projet de loi relatif à la santé (nouvelle lecture). | Non votant | Pour | Adopté |
| 24/11/2015 | L'amendement n° 725 rectifié de M. Sebaoun à l'article 4 ter du projet de loi relatif à la santé (nouvelle lecture). | Non votant | Contre | Rejeté |
| 24/11/2015 | L'amendement de suppression n° 715 de Mme Lemorton à l'article 4 ter du projet de loi relatif à la santé (nouvelle lecture). | Non votant | Contre | Rejeté |
| 17/11/2015 | L'ensemble du projet de loi de finances pour 2016 (première lecture). | Non votant | Pour | Adopté |
| 12/11/2015 | L'amendement n° 928 de M. Ayrault et identiques après l'article 34 du projet de loi de finances pour 2016.voir l'amendement | Non votant | Pour | Adopté |
| 12/11/2015 | L'amendement n° 1167 du gouvernement avant l'article 34 du projet de loi de finances pour 2016.voir l'amendement | Non votant | Pour | Adopté |