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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 23/10/2009 | L'amendement n° 49 rect.de la commission des finances à l'article 5 du projet de loi de finances pour 2010 (rétrocession de la taxe carbone aux collectivités territoriales). | Pour | Contre | Rejeté |