Séance du 25/09/2019· Avant l’article 1er
La parole est à M. Joachim Son-Forget.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
La parole est à M. Joachim Son-Forget.
La parole est à M. Pascal Brindeau.
La parole est à M. Guillaume Chiche.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
L’amendement no 1706 de Mme Valérie Boyer a donc également été défendu.Quel est l’avis de la commission ?
Je suis saisi de deux amendements, nos 2461 et 1706, pouvant être soumis à une discussion commune.La parole est à Mme Valérie Boyer, pour soutenir l’amendement no 2461.
La parole est à Mme Annie Genevard.
La parole est à M. Guillaume Chiche.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Louis Touraine, rapporteur de la commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi relatif à la bioéthique, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l’amendement no 575.
J’appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi.
La parole est à Mme la ministre des solidarités et de la santé.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à la bioéthique (nos 2187, 2243).Hier soir, l’Assemblée a achevé d’entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale.La parole est à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice.
La séance est ouverte.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente :Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi d’orientation des mobilités.La séance est levée.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
La parole est à M. le secrétaire d’État.
La parole est à M. Joaquim Pueyo.
La parole est à M. Loïc Prud’homme.
La parole est à M. Dominique Potier.
La parole est à M. Hubert Wulfranc.
La parole est à M. Aurélien Taché.
La parole est à M. Jean-Pierre Vigier.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
Quel est l’avis de la commission ?
La parole est à M. Jean-Pierre Vigier, pour soutenir l’amendement no 133.
La parole est à M. Joaquim Pueyo, pour soutenir l’amendement no 712.
La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 734.
Quel est l’avis du Gouvernement ?