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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 15/02/2011 | L'ensemble du projet de loi relatif à la bioéthique. | Abstention | Pour | Adopté |
| 21/10/2010 | L'amendement n° 501 de M. de Courson après l'article 6 du projet de loi de finances pour 2011 (limitation des indemnités de départ). | Pour | Contre | Adopté |
| 19/10/2010 | L'ensemble de la proposition de loi organique pour une République décente. | Abstention | Contre | Rejeté |
| 19/10/2010 | L'ensemble de la proposition de loi constitutionnelle pour une République décente. | Abstention | Contre | Rejeté |
| 12/10/2010 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité. | Abstention | Pour | Adopté |
| 09/04/2008 | L'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat après déclaration d'urgence, relatif aux organismes génétiquement modifiés | Abstention | Pour | Adopté |