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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 08/10/2019 | L'amendement n° 2334 de M. Gérard après l'article 21 du projet de loi relatif à la bioéthique (première lecture).voir l'amendement | Pour | Abstention | Adopté |
| 24/06/2019 | L'amendement n° 292 de M. Acquaviva après l'article premier A du projet de loi relatif aux compétences de la Collectivité européenne d'Alsace (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Pour | Rejeté |
| 12/06/2019 | La déclaration de politique générale du Gouvernement de M. Édouard Philippe (application de l'article 49, alinéa premier, de la Constitution). | Abstention | Contre |
Adopté |
| 27/11/2018 | L'amendement n°44 de la commission des affaires sociales à l'article 8 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2019 (nouvelle lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Adopté |
| 26/09/2018 | L'ensemble du projet de loi relatif à la lutte contre la fraude (première lecture). | Contre | Pour | Adopté |
| 28/07/2017 | L'ensemble du projet de loi pour la confiance dans la vie publique (première lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 27/07/2017 | L'amendement n° 311 de M. Roussel à l'article 10 du projet de loi pour la confiance dans la vie publique (première lecture).voir l'amendement | Abstention | Contre | Rejeté |
| 25/07/2017 | L'amendement n° 307 de M. Roussel à l'article premier ter du projet de loi pour la confiance dans la vie publique (première lecture).voir l'amendement | Contre | Pour | Rejeté |
| 24/07/2017 | La motion de rejet préalable, déposée par M. Jean-Luc Mélenchon, du projet de loi organique pour la confiance dans la vie publique (première lecture). | Pour | Contre | Rejeté |
| 24/07/2017 | La motion de rejet préalable, déposée par M. Jean-Luc Mélenchon, du projet de loi pour la confiance dans la vie publique (première lecture). | Pour | Contre | Rejeté |