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M. Marcel Rogemont

NIDéputés n'appartenant à aucun groupe· Ille-et-Vilaine (3e circ.) · mandat terminé le 19 juin 2012
Né·e le 3 janvier 1948 à Coye La Foret · Cadre
DateScrutinSa positionSon groupeRésultat
04/05/2010L'ensemble de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la création des maisons d'assistants maternels.PourContre
Adopté
1 résultat

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.