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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 14/09/2010 | L'amendement n° 96 de M. Jacquat après l'article 25 du projet de loi portant réforme des retraites (possibilité d'un accord de branche étendu de déterminer les modalités d'organisation et de choix du service de santé au travail). | Contre | Abstention | Adopté |
| 07/02/2008 | L'article unique du projet de loi autorisant la ratification du traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne, le traité instituant la Communauté européenne et certains actes connexes | Abstention | Pour | Adopté |
| 16/01/2008 | L'ensemble du projet de loi constitutionnelle modifiant le titre XV de la Constitution | Contre | Abstention | Adopté |