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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 30/10/2009 | L'amendement n° 386 de Mme Fraysse tendant à supprimer l'article 38 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 . | Non votant | Contre | Rejeté |
| 29/10/2009 | Les amendements n° 16 de la commission, n° 97 de M. Le Fur et n° 241 de Mme Touraine après l'article 17 du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (suppression du droit à l'image collectif). | Non votant | Pour | Adopté |
| 27/10/2009 | La première partie du projet de loi de finances pour 2010. | Non votant | Pour | Adopté |
| 24/10/2009 | L'amendement n° 265 de M. Cahuzac après l'article 9 du projet de loi de finances pour 2010 (conditions d'attribution d'une demi-part). | Non votant | Contre | Rejeté |
| 23/10/2009 | L'article 5 du projet de loi de finances pour 2010 (instauration d'une taxe carbone et d'une taxe sur le transport routier de marchandises). | Non votant | Pour | Adopté |
| 20/10/2009 | L'ensemble de la proposition de résolution estimant urgente la mise en oeuvre de l'article 11 de la Constitution sur l'extension du référendum. | Non votant | Contre | Rejeté |
| 13/10/2009 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne. | Non votant | Pour | Adopté |