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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 27/05/2009 | L'ensemble de la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale | Non votant | Pour | Adopté |
| 26/05/2009 | L'amendement n° 177 de M. Sauvadet à l'article 31 de la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale (limitation du nombre de scrutin public) | Non votant | Contre | Rejeté |
| 26/05/2009 | L'amendement n° 24 de M. Garrigue à l'article 26 de la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l'Assemblée nationale (mise à disposition d'un temps minimum de deux minutes pour présenter un amendement) | Non votant | Contre | Rejeté |
| 12/05/2009 | L'ensemble du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet (nouvelle lecture) | Non votant | Pour | Adopté |
| 05/05/2009 | L'ensemble de la proposition de loi visant à supprimer le délit de solidarité | Non votant | Contre | Rejeté |
| 05/05/2009 | L'ensemble de la proposition de loi pour l'augmentation des salaires et la protection des salariés et des chômeurs | Non votant | Contre | Rejeté |
| 05/05/2009 | L'ensemble de la proposition de loi relative aux hauts revenus et à la solidarité | Non votant | Contre | Rejeté |