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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 15/02/2011 | L'ensemble du projet de loi relatif à la bioéthique. | Contre | Pour | Adopté |
| 06/10/2010 | L'amendement n°293 de M. Mamère à l'article 37 du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (saisine du JLD en vue de prolonger la rétention). | Pour | Contre | Rejeté |
| 21/07/2009 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie | Contre | Pour | Adopté |
| 20/05/2008 | La question préalable opposée par M. Ayrault au projet de loi relatif aux OGM (texte de la commission mixte paritaire) | Pour | Contre | Rejeté |