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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 27/05/2008 | L'amendement n° 207 de M. de Courson à l'article 11 du projet de loi constitutionnelle de modernisation des institutions de la V e République (lois de programmation des finances publiques) | Pour | Abstention | Adopté |
| 07/02/2008 | L'article unique du projet de loi autorisant la ratification du traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne, le traité instituant la Communauté européenne et certains actes connexes | Abstention | Pour | Adopté |