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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 24/11/2010 | L'amendement n° 44 rect de Mme Massat à l'article premier bis du projet portant nouvelle organisation du marché de l'électricité (2 eme lecture)(renouvellement des contrats d'achat de production des petites centrales). | Non votant | Pour | Rejeté |
| 24/11/2010 | La déclaration de politique générale du Gouvernement. | Non votant | Pour | Adopté |
| 23/11/2010 | L'ensemble de la proposition de loi visant à instituer un mécanisme de prévention de la surpopulation pénitentiaire. | Non votant | Contre | Rejeté |
| 23/11/2010 | L'ensemble de la proposition de loi relative à l'indépendance des rédactions. | Non votant | Contre | Rejeté |
| 17/11/2010 | L'ensemble du projet de loi de finances pour 2011. | Non votant | Pour | Adopté |
| 17/11/2010 | L'ensemble du projet de loi de réforme des collectivités territoriales (texte de la cmp). | Non votant | Pour | Adopté |
| 17/11/2010 | L' amendement n° 452 de la commission à l'article 57 du projet de loi de finances pour 2011 (maintien de l'avantage fiscal accordé aux couples l'année de leur mariage). | Non votant | Pour | Rejeté |
| 16/11/2010 | La motion de rejet préalable opposée par M. Cochet au projet de loi portant réforme des collectivités territoriales (texte de la CMP). | Non votant | Contre | Rejeté |
| 02/11/2010 | L'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2011. | Pour | Pour | Adopté |