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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 10/02/2004 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'application du principe de laïcité dans les écoles, collèges et lycées publics. | Contre | Pour | Adopté |