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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 15/03/2011 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (deuxième lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 11/01/2011 | L'ensemble de la proposition de loi portant simplification de dispositions du code électoral et relative à la transparence financière de la vie politique. | Abstention | Pour | Adopté |
| 17/11/2010 | L'ensemble du projet de loi de réforme des collectivités territoriales (texte de la cmp). | Abstention | Pour | Adopté |
| 28/09/2010 | L'ensemble du projet de loi de réforme des collectivités territoriales (2e lecture). | Abstention | Pour | Adopté |
| 08/06/2010 | L'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat, de réforme des collectivités territoriales. | Abstention | Pour | Adopté |
| 04/05/2010 | L'ensemble du projet de loi relatif aux réseaux consulaires, au commerce, à l'artisanat et aux services. | Abstention | Pour | Adopté |
| 24/03/2010 | L'ensemble de la proposition de loi adoptée par le Sénat, visant à encadrer la profession d'agent sportif. | Abstention | Pour | Adopté |
| 03/11/2009 | L'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 | Abstention | Pour | Adopté |