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M. Bernard Depierre

UMPUnion pour un Mouvement Populaire· Côte-d'Or (1e circ.) · mandat terminé le 19 juin 2007
Né·e le 6 juin 1945 à Bourbon-Lancy · Consultant
DateScrutinSa positionSon groupeRésultat
30/11/2004L'ensemble de la proposition de loi relative aux droits des malades et à la fin de viePourPour
Adopté
02/11/2004L'ensemble du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2005PourPour
Adopté
2 résultats

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.