Chargement…
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 11/05/2011 | L'ensemble de la proposition de loi visant à abroger les permis exclusifs de recherches d'hydrocarbures non conventionnels et à interdire leur exploration et leur exploitation sur le territoire national. | Abstention | Pour | Adopté |
| 03/05/2011 | L'ensemble de la proposition de loi tendant à renforcer durablement la compétitivité de l'agriculture française. | Pour | Contre | Rejeté |
| 15/02/2011 | L'ensemble du projet de loi relatif à la bioéthique. | Contre | Pour | Adopté |
| 19/10/2010 | L'ensemble de la proposition de loi organique pour une République décente. | Abstention | Contre | Rejeté |
| 26/01/2010 | L'ensemble de la proposition de loi relative à l'extension du régime de retraite complémentaire obligatoire aux conjoints et aides familiaux de l'agriculture. | Abstention | Contre | Rejeté |
| 02/06/2009 | L'ensemble de la proposition de résolution sur la proposition de règlement du Conseil relatif au statut de la société privée européenne | Abstention | Contre | Rejeté |
| 02/06/2009 | L'ensemble de la proposition de loi visant à prendre des mesures urgentes de justice sociale en faveur de l'emploi, des salaires et du pouvoir d'achat | Pour | Contre | Rejeté |
| 12/05/2009 | L'ensemble du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur Internet (nouvelle lecture) | Abstention | Pour | Adopté |
| 17/12/2008 | L'ensemble du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et au nouveau service public de la télévision | Contre | Pour | Adopté |
| 08/10/2008 | L'ensemble du projet de loi relatif à la généralisation du revenu de solidarité active et réformant les politiques d'insertion | Abstention | Pour | Adopté |
| 22/09/2008 | L'autorisation de la prolongation de l'intervention des forces armées en Afghanistan (application de l'article 35 de la Constitution) | Contre | Pour | Adopté |
| 17/06/2008 | L'ensemble du projet de loi de modernisation de l'économie | Contre | Pour | Adopté |
| 20/05/2008 | L'ensemble du projet de loi relatif aux OGM (texte de la commission mixte paritaire) | Abstention | Pour | Adopté |
| 20/05/2008 | L'exception d'irrecevabilité opposée par M. Sandrier au projet de loi relatif aux OGM (texte de la commission mixte paritaire) | Abstention | Contre | Rejeté |