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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| Date | Scrutin | Sa position | Son groupe | Résultat |
|---|---|---|---|---|
| 12/10/2006 | L'ensemble de la proposition de loi tendant à réprimer la contestation de l'existence du génocide arménien | Contre | Pour | Adopté |
| 08/03/2006 | L'ensemble du projet de loi pour l'égalité des chances (texte de la commission mixte paritaire) | Abstention | Pour | Adopté |
| 14/04/2004 | L'ensemble du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif aux responsabilités locales | Abstention | Pour | Adopté |
| 11/02/2004 | L'ensemble du projet de loi portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité (texte de la commission mixte paritaire) | Abstention | Pour | Adopté |
| 10/02/2004 | L'ensemble du projet de loi relatif à l'application du principe de laïcité dans les écoles, collèges et lycées publics. | Abstention | Pour | Adopté |