Amendements
Tous les amendements déposés, en commission et en séance, avec leur sort même sans scrutin public.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Tous les amendements déposés, en commission et en séance, avec leur sort même sans scrutin public.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| N° | Déposé | Auteur | Texte | Amendement | Sort |
|---|---|---|---|---|---|
| CE3 eco | 06/02/2024 | Christelle Petex LR | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 I. – À l’alinéa 24, après le mot :
« élargie »
insérer le mot :
« , adaptée »
II. – En conséquence, substituer au mot :
« adaptée »
le mot :
« adéquate ». | Non soutenu |
| CE2 eco | 06/02/2024 | Christelle Petex LR | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 À l’alinéa 8, après le mot :
« locaux »
insérer les mots :
« , de circuits courts ». | Non soutenu |
| CE1 eco | 06/02/2024 | Christelle Petex LR | Face à la précarité alimentaire, des Territoires Zéro Faim | Article 2 I. – Compléter l’alinéa 3 par les mots :
« et universités ».
II. – En conséquence, au même alinéa, substituer à la deuxième occurrence du mot :
« et »
le signe :
« , ». | Non soutenu |