Amendements
Tous les amendements déposés, en commission et en séance, avec leur sort même sans scrutin public.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Tous les amendements déposés, en commission et en séance, avec leur sort même sans scrutin public.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| N° | Déposé | Auteur | Texte | Amendement | Sort |
|---|---|---|---|---|---|
| AC13 cedu | 25/11/2023 | Cécile Rilhac RE | Plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré | Article PREMIER I. – À l’alinéa 2, supprimer le mot :
« secondaire ».
II. – En conséquence, après le mot :
« professionnel »,
insérer les mots :
« , certificat d’aptitude au professorats des écoles ». | Adopté |
| AC12 cedu | 24/11/2023 | Stéphane Peu GDR-NUPES | Plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré | Article PREMIER (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable 40 |
| AC11 cedu | 24/11/2023 | Stéphane Peu GDR-NUPES | Plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré | Article 2 (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable 40 |
| AC10 cedu | 24/11/2023 | Fatiha Keloua Hachi SOC-A | Plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré | Article PREMIER Supprimer l’alinéa 3. | Adopté |
| AC9 cedu | 24/11/2023 | Paul Vannier LFI-NUPES | Plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré | Article PREMIER Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet un rapport au Parlement sur les raisons de la désaffection des concours de recrutement de l’éducation nationale. Il évalue notamment les conséquences de la perte de pouvoir d’achat des enseignants au fil | Adopté |
| AC8 cedu | 24/11/2023 | Paul Vannier LFI-NUPES | Plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré | Article PREMIER Dans un délai de six mois à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet un rapport au Parlement sur l’opportunité de créer une voie de pré-recrutement des professeurs des premier et second degrés. Le rapport évalue si cela permettrait de favoriser l’accès des jeunes de tous | Rejeté |
| AC7 cedu | 24/11/2023 | Paul Vannier LFI-NUPES | Plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré | Article PREMIER (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable 40 |
| AC6 cedu | 24/11/2023 | Paul Vannier LFI-NUPES | Plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré | Article PREMIER (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable 40 |
| AC5 cedu | 24/11/2023 | Paul Vannier LFI-NUPES | Plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré | Article PREMIER (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable 40 |
| AC4 cedu | 24/11/2023 | Paul Vannier LFI-NUPES | Plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré | Article PREMIER (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable 40 |
| AC3 cedu | 24/11/2023 | Paul Vannier LFI-NUPES | Plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré | Article PREMIER (dispositif non disponible) | Sans sort Irrecevable 40 |
| AC2 cedu | 24/11/2023 | Paul Vannier LFI-NUPES | Plan d’urgence pour le recrutement et la formation initiale des enseignants du second degré | Article PREMIER Supprimer cet article. | Sans sort Retiré |