Amendements
Tous les amendements déposés, en commission et en séance, avec leur sort même sans scrutin public.
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« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
Tous les amendements déposés, en commission et en séance, avec leur sort même sans scrutin public.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.
| N° | Déposé | Auteur | Texte | Amendement | Sort |
|---|---|---|---|---|---|
| AS3 soc | 19/03/2024 | Marie-Noëlle Battistel SOC-A | Ouvrir le dispositif de réduction d’activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires | visant à ouvrir le dispositif de réduction d’activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires, À l’intitulé de la proposition de loi, supprimer le mot :
« progressive ». | Adopté |
| AS2 soc | 19/03/2024 | Marie-Noëlle Battistel SOC-A | Ouvrir le dispositif de réduction d’activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires | Article PREMIER Substituer aux mots :
« leur cursus de »
le mot :
« la ». | Adopté |
| AS1 soc | 19/03/2024 | Marie-Noëlle Battistel SOC-A | Ouvrir le dispositif de réduction d’activité progressive aux moniteurs de ski stagiaires | Article PREMIER Substituer aux mots :
« ainsi qu’aux »
les mots :
« et des ». | Adopté |