Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique · Accélérer le développement du transport maritime à propulsion vélique
Amendement n° CD60 Adopté
Mme Agnès Firmin Le Bodo HOR· Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire· déposé le 28 mars 2026· sort le 1 avril 2026
En clair
Résumé en cours…
Article 5 · alinéa Alinéa 2
Dispositif
I. – À l’alinéa 2, supprimer le mot :
« lui ».
II. – En conséquence, au même alinéa, après le mot :
« permettre »,
insérer les mots :
« à cette filière ».
III. – Au même alinéa, supprimer le mot :
« notamment ».
IV. – À la fin du même alinéa, supprimer les mots :
« , conformément à l’objectif de neutralité carbone en 2050 ».
Exposé sommaire
Rédactionnel.
Scrutin public
Pas de scrutin public : sort « Adopté » décidé à main levée ou sans vote.
« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.