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Environnement : reconquête de la biodiversité · reconquête de la biodiversité

Amendement n° CD57 Non soutenu

M. Guillaume Chevrollier LES-REPet 1 cosignataire· PO419865· déposé le 18 février 2016· sort le 2 mars 2016
En clair
Résumé en cours…
Article 15 bis · alinéa Alinéa 5

Dispositif

À l’alinéa 5, substituer au mot : « terrestre », le mot : « aquatique ».

Exposé sommaire

Cet alinéa 5 conduit à confier aux Agences de l’eau la biodiversité terrestre. Il convient donc d’éviter de confier cette mission à deux structures différentes soit les futures Agences régionales de la biodiversité et les Agences de l’eau et de concentrer les missions de ces dernières sur la biodiversité aquatique et marine.

Cosignataires

Guillaume Chevrollier

Scrutin public

Pas de scrutin public : sort « Non soutenu » décidé à main levée ou sans vote.

Amendements identiques

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.