Sénat ( 5ème République )

Ordre du jour

1. Discussion
   Proposition de loi visant à garantir le suivi de l’exposition des sapeurs-pompiers à des agents cancérogènes, mutagènes ou toxiques pour la reproduction →
2. Discussion
   Proposition de loi relative à l’exercice des missions des architectes des Bâtiments de France →

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.