Sénat ( 5ème République )

Ordre du jour

1. Discussion de la proposition de loi portant diverses mesures tendant à réguler « l'hyper‑fréquentation » dans les sites naturels et culturels patrimoniaux, présentée par M. Jérôme BIGNON (n° 689, 2018‑2019)
   Hyper-fréquentation dans les sites naturels et culturels patrimoniaux →
2. Discussion de la proposition de loi permettant à tout médaillé militaire ayant fait l'objet d'une citation à l'ordre de l'armée de bénéficier d'une draperie tricolore sur son cercueil, présentée par M. Jean-Pierre DECOOL (n° 706, 2018‑2019)
   Draperie tricolore sur le cercueil de tout médaillé militaire (2) →
3. Discussion du projet de loi de finances pour 2020
4. Discussion
5. Discussion
6. Discussion
7. Discussion
8. Discussion

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.