Sénat ( 5ème République )

Ordre du jour

1. Discussion de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, en faveur de l'engagement associatif (n° 486, 2017-2018)
   Engagement associatif →
2. Discussion de la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale (n° 169, 2018-2019)
   Activités agricoles et cultures marines en zones littorale et de montagne →
3. Explications de vote puis vote sur la proposition de loi relative au renforcement de la sécurité des sapeurs-pompiers, présentée par M. Patrick KANNER et les membres du groupe socialiste et républicain (n° 91, 2018-2019)
   Sécurité des sapeurs-pompiers →
4. Discussion de la proposition de loi visant à lutter contre toutes les violences éducatives ordinaires, présentée par Mme Laurence ROSSIGNOL et les membres du groupe socialiste et républicain (n° 261, 2018-2019)
   Lutte contre les violences ordinaires →

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.