Sénat ( 5ème République )

Ordre du jour

1. Discussion de la proposition de loi relative au développement durable des territoires littoraux, présentée par M. Michel VASPART et plusieurs de ses collègues (n° 717, 2016-2017) (demande du groupe Les Républicains)
   Développement durable des territoires littoraux →

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.