Assemblée nationale de la 15ème législature

Ordre du jour

1. Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au monde combattant
2. Suite de la discussion de la proposition de résolution, au titre de l'article 34-1 de la Constitution, invitant l'Assemblée nationale à condamner solennellement le régime illégitime d'Alexandre Loukachenko
   Condamnation du régime d’Alexandre Loukachenko →
3. Suite de la nouvelle lecture de la proposition de loi relative à l'adoption
   Réforme de l’adoption →

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.