Assemblée nationale de la 15ème législature

Ordre du jour

1. Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à nommer les enfants nés sans vie
2. Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à nommer les enfants nés sans vie
   Nommer les enfants nés sans vie →
3. Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public
4. Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public
   Proposition de loi pour la mise en place d'une certification de cybersécurité des plateformes numériques destinée au grand public →
5. Suite de la discussion de la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, favorisant l’implantation locale des parlementaires
6. Suite de la discussion de la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, favorisant l’implantation locale des parlementaires
   Proposition de loi organique favorisant l'implantation locale des parlementaires →
7. Suite de la discussion de la proposition de loi instaurant diverses dispositions relatives aux fonctionnaires et militaires originaires d’outre-mer
8. Suite de la discussion de la proposition de loi instaurant diverses dispositions relatives aux fonctionnaires et militaires originaires d’outre-mer
   Diverses dispositions relatives aux fonctionnaires et militaires originaires d’outre-mer →
9. Suite de la discussion de la proposition de loi visant à la création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19
10. Suite de la discussion de la proposition de loi visant à la création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19
    Création d'une plateforme de référencement et de prise en charge des malades chroniques de la covid-19 →
11. Suite de la discussion de la proposition de loi pour l'emploi des seniors jusqu'à la retraite
12. Suite de la discussion de la proposition de loi pour l'emploi des seniors jusqu'à la retraite
    Emploi des travailleurs expérimentés jusqu’à la retraite →
13. Suite de la discussion de la proposition de résolution, déposée en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à reconnaître le génocide des Kurdes en Irak
14. Suite de la discussion de la proposition de résolution, déposée en application de l'article 34-1 de la Constitution, visant à reconnaître le génocide des Kurdes en Irak
    Reconnaissance du génocide des Kurdes en Irak →

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.