Assemblée nationale de la 15ème législature

Ordre du jour

1. Suite de la discussion de la proposition de résolution, déposée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative au lancement d’un débat public sur la création d’un mécanisme de revenu universel appelé socle citoyen
2. Suite de la discussion de la proposition de résolution, déposée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative au lancement d’un débat public sur la création d’un mécanisme de revenu universel appelé socle citoyen
3. Suite de la discussion de la proposition de loi visant à améliorer les conditions de présence parentale auprès d’un enfant dont la pathologie nécessite un accompagnement soutenu
4. Suite de la discussion de la proposition de loi visant à améliorer les conditions de présence parentale auprès d’un enfant dont la pathologie nécessite un accompagnement soutenu
5. Suite de la discussion de la proposition de loi visant à promouvoir la France des accents
6. Suite de la discussion de la proposition de loi visant à promouvoir la France des accents
7. Suite de la discussion sur la proposition de loi améliorant l’efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale
8. Suite de la discussion sur la proposition de loi améliorant l’efficacité de la justice de proximité et de la réponse pénale
   Justice de proximité et réponse pénale →
9. Suite de la discussion de la proposition de résolution, déposée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l’évolution de la Constitution afin de permettre l’intégration des Objectifs de développement durable dans le processus législatif
10. Suite de la discussion de la proposition de résolution, déposée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l’évolution de la Constitution afin de permettre l’intégration des objectifs de développement durable dans le processus législatif
    Évolution de la Constitution afin de permettre l’intégration des Objectifs de développement durable dans le processus législatif →
11. Suite de la discussion de la proposition de résolution, déposée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l’égalité d’accès au vaccin et à la transparence en matière de recherche et développement
12. Suite de la discussion de la proposition de résolution, déposée en application de l'article 34-1 de la Constitution, relative à l’accès universel, rapide et équitable du vaccin contre le covid-19
    Pour l’accès universel, rapide et équitable du vaccin contre le covid-19 →
13. Suite de la discussion sur la proposition de résolution, déposée en application de l'article 34-1 de la Constitution, pour la création d’une Communauté méditerranéenne des énergies renouvelables
14. Suite de la discussion de la proposition de résolution, déposée en application de l'article 34-1 de la Constitution, pour la création d’une Communauté méditerranéenne des énergies renouvelables
    Pour la création d’une Communauté méditerranéenne des énergies renouvelables →

« Absent » signifie que le député n'a pas pris part au scrutin, pas qu'il était absent de l'Assemblée.